Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA MAISON DU BASSIN
/
LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET
LA MAISON DU BASSIN

Numéro de dépôt :
4441718
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET de LA MAISON DU BASSIN

Présentation de la marque LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par LA MAISON DU BASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est LA MAISON DU BASSIN domicilié(e) 5 rue des Pionniers - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.

LA MAISON DU BASSIN a également déposé les autres marques suivantes : LMB. La maison du Bassin , LE TCHANQUE , Le bistrot du bassin


LA MAISON DU BASSIN - 5 rue des Pionniers - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; restauration [repas] ; services de restauration (alimentation) ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.